Ce que les Vittellois
doivent savoir !

Conseil municipal du 10 décembre 2020

Conseil Municipal de Vittel du 10 décembre 2020

Ce que nous avons retenu...

Il est toujours très difficile d’engager un réel débat. La minorité opposante souhaiterait qu’il y ait de vrais échanges.

Chaque fois qu’une question est posée, on pourrait penser que la majorité prend cela pour une remise en cause de ce qui est fait. Ce n’est pas forcément le cas. Même si on ne peut pas toujours être tous du même avis. En fait, la minorité opposante essaye d’ouvrir le débat.

Le maire est souvent ou sur la défensive ou dans l’attaque comme son « Vivre ou mourir, moi j’ai choisi de vivre. Vous, visiblement pas ! » ou encore plus mystérieux « Je reviens sur les associations, c’est important de le dire quand même : il faudra qu’on soit tous vigilants pour ceux qui sont membres d’associations, de bien régler leurs cotisations et pas demander des rabais pour fermeture, par exemple, de site. » Nous n’avons pas compris qui était visé !

Important à savoir avant de visionner les vidéos

Pour respecter les mesures de distanciation, le conseil municipal ne peut toujours pas se réunir dans la salle habituelle. Il se tient, une nouvelle fois, dans le salon d’honneur de la mairie de Vittel. Cette salle est configurée par rangées successives et il y a 3 conseillers par rangée, les uns derrières les autres. Les adjoints et délégués sont placés, devant, en carré. Le public et la presse se trouvent tout au fond. Il n’y a que 3 micros pour l’ensemble du conseil.

Du fait de la  distance, il nous est difficile de filmer correctement et d’entendre correctement également. Ce qui est le cas aussi des 3 membres de la minorité opposante qui sont placés dans la dernière rangée.

Nous nous excusons donc par avance de la qualité de l’enregistrement puisque cette configuration nous oblige à zoomer fortement et à accentuer le son. Nous avons donc sous-titré les  vidéos pour que ce soit plus compréhensible. Après avoir autorisé les sous-titres dans vos paramètres, il suffit ensuite de les activer sous la vidéo (comme image ci-dessous).

Sous titre youtube vittel renouveau

Heureusement, maintenant, vous pouvez suivre en vidéo la totalité des 2 derniers conseils municipaux sur le nouveau site de la Ville. Contents de voir que c’est enfin possible alors qu’on nous avait interdit de filmer en début de mandature. On avance, on avance, on avance, c’est une évidence…

Cliquez sur l’image pour visionner la vidéo.

Extrait N°1

Le maire rappelle les règles de distanciation physique et de port du masque. Chaque personne est invitée à enlever son masque lorsqu’elle parle et à remettre le masque lorsqu’elle ne parle plus. Le maire annonce également que la captation visuelle de ce conseil municipal sera mis en ligne entre le 14 et le 19 décembre 2020 sur le nouveau site internet. Le nouveau site de la ville de Vittel a bien vu le jour le 17 décembre 2020 avec ENFIN la diffusion les 2 conseils municipaux filmés. Nous sommes contents.

Extrait N°3

Vie associatives – Subventions aux associations : dans le cadre de leurs activités, certaines associations ont sollicité une aide financière pour l’année 2020, en joignant à leur demande un dossier retraçant leurs activités et leurs sources de financement. Détail des subventions demandées :

Amicale des donneurs de sang de Vittel-Contrexéville : sollicite une subvention à hauteur de 2 200 € destinée à financer les collectes de sang organisées sur les communes de Vittel et Contrexéville.

L’association Vittel Accueil sollicite une subvention de 8 000 €, dont 2 000 € déjà versés à titre d’avance sur subvention, et destinée à financer ses actions à destination des personnes retraitées de Vittel. Votée à l’unanimité.

La Société des Courses hippiques de Vittel sollicite une aide financière pour l’année 2020 d’un montant de 12 350,00 €. C’est sur cette subvention que la minorité opposante n’est pas d’accord et vote contre.

L’association fraternelle libanaise pour l’entraide générale (AFLEG) sollicite une subvention exceptionnelle à hauteur de 300 € destinée à apporter une assistance sociale, médicale et éducative aux plus vulnérables dont la situation s’est aggravée suite à l’explosion dévastatrice qui a terrassé Beyrouth et sa banlieue le 04 août 2020. Votée à l’unanimité.

– La Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) Vit Tel Ta Nature sollicite une aide financière exceptionnelle de 5 000€ permettant d’assurer un suivi, une alimentation et un entretien optimal des animaux du parc et de leur habitat.

Le Kiwanis club de Vittel sollicite une subvention exceptionnelle de 2 987,80 € correspondant à la rétrocession des droits de place encaissés lors de l’organisation des puces de juillet à octobre 2020. Votée à l’unanimité.

– Le comité Vittel-Neufchâteau de la société des membres de la Légion d’Honneur (SMLH) sollicite une subvention exceptionnelle de 250 € pour le renouvellement de son drapeau français. Votée à l’unanimité.

– L’association Les Aînés du Petit Ban sollicite une subvention d’investissement de 6 524 € destinée à financer un projet en vue d’améliorer la qualité de vie des résidents de la maison de retraite du Petit Ban. Il est proposé d’attribuer une subvention exceptionnelle de 1 000€. Votée à l’unanimité.

Point 8 conseil municipal vittel subventions decembre 2020
Extrait N°2

Finances – Après avis favorable de la commission des finances réunie le 3 décembre 2020, et afin de pouvoir exécuter dès le début de l’année 2021 les programmes d’investissements actés mais non budgétés, le Conseil Municipal est appelé à autoriser le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements du budget général dans certaines limites. La minorité opposante se demande ce que sont les 156 000€ pour l’Espace Médical du CPO.

Point 5 conseil municipal vittel finance decembre 2020
Extrait N°4

Investissements pour le Sport à Vittel. La minorité opposante se demande si les élus de la majorité ne sont pas inquiets de tous ces investissements. Comment entretenir toutes ces structures ? Avec la crise sanitaire, toutes les villes ont des problèmes de gestion financière. Est-ce ne pas mettre à mal les finances de la Ville, pour les 10 ou 15 ans à venir, d’entretenir un patrimoine qui va encore augmenter avec les investissement des JO 2024 ? Les réponses sont parfois « virulentes » comme celle de Mr Perry : « Vivre ou mourir, moi j’ai choisi de vivre ! Vous, visiblement, un peu moins »

Mr Chopinez dit que rien n’a été fait par le passé : « On assume le passé » dit-il !

Mme Zeil a essayé de demander si on ne parlerait jamais d’une maison de santé pour tout le monde, pas seulement pour les sportifs. Le maire a répondu : « On s’éloigne, c’est hors sujet ! »

 

Mail de la minorité opposante adressé au maire de Vittel

« Monsieur Le Maire. En vue du prochain conseil municipal du 10 décembre, notre groupe a 2 requêtes à formuler :

1- Modifier la disposition des tables de l’assemblée en forme de rectangle fermé comme ce fut le cas à un conseil municipal en début de mandature. Cette disposition est beaucoup plus conviviale et évite les rangées du fond isolées du reste de l’assemblée tout en conservant la distanciation physique. Elle offre aussi l’avantage de pouvoir visionner les écrans de manière correcte, ce qui n’est pas le cas actuellement.
2- Nous souhaitons également disposer d’un micro nous permettant d’intervenir sans effectuer des traversées dans les rangs de l’assemblée. Il ne s’agit évidemment pas de disposer d’un micro chacun, comme c’est le cas dans la salle du conseil, mais d’un seul micro pour les 3 conseillers de l’opposition.
Vous remerciant par avance de l’attention portée à ces requêtes, nous vous prions de croire, Monsieur le Maire, à l’expression de nos meilleures salutations. »
 
Réponse du maire : « Bonsoir Monsieur Noviant. Je reviens vers vous pour répondre à vos questionnements de ce matin.

1-Compte tenu des mesures sanitaires, il nous est apparu comme le plus efficace de répartir ce salon d’honneur de cette manière en tenant compte du tableau d’ordre des conseillers municipaux, résultant des votes du mois de mars dernier, et sachant que la distanciation est l’élément le plus important, comme vous vous doutez, pour protéger tout le monde avec en plus, pour nos séances dans cette salle, fourniture de gel et masques, si nécessaire.

2-Pour le second point, nous disposons de 3 micros dont un fixe, un qui fonctionne très bien et un dernier qui marche plus ou moins bien, c’est vrai, le tout raccordé à une table de mixage. Nous verrons jeudi si ce dernier fonctionne mieux d’ailleurs… et envisagerons ensuite un changement si nécessaire également.

Evidemment et pour conclure, comme vous, nous espérons pouvoir rapidement revenir à un mode de fonctionnement plus simple dans notre salle du conseil avec la même répartition et surtout plus conviviale…. Protégeons nous ! Dans l’attente, Salutations sincères »

Ordre du jour du 10 décembre 2020

    1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SḖANCE DU 08 OCTOBRE 2020
    2. ASSEMBLḖE LOCALE – CRḖATION D’UNE COMMISSION DE CONTRÔLE FINANCIER – DḖSIGNATION DE SES MEMBRES
    3. DḖSIGNATION DE REPRḖSENTANTS AU SEIN D’ORGANISME EXTÉRIEUR – ASSOCIATION FONCIỂRE DE VITTEL
    4. FINANCES – BUDGET GḖNḖRAL – DḖCISION MODIFICATIVE N° 2
    5. FINANCES – AUTORISATION D’UTILISATION DES CRḖDITS AVANT LE VOTE DES BUDGETS 2021 :A. BUDGET GḖNḖRAL

      B. BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT

    6. FINANCES – ADMISSION EN NON-VALEUR
    7. INSTITUTION – ADHḖSION À DES ASSOCIATIONS :a) Association nationale des élus en charge du sport

      b) Association « Interbibly »

    8. VIE ASSOCIATIVE – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS :a) Subventions de fonctionnement

      b) Subventions exceptionnelles

      c) Subvention d’investissement

    9. TOURISME – DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC – PALAIS DES CONGRÈS DE VITTEL
    10. TOURISME – TARIFS DE LOCATION ET PRESTATIONS DU PALAIS DES CONGRḔS
    11. TOURISME – PROTOCOLE DE PARTENARIAT AVEC LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS – STRATÉGIE DE DESTINATION « VITTEL NEW »
    12. AFFAIRES SCOLAIRES – CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
    13. TRAVAUX – OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – IMPLANTATION D’UN SOUS-RḖPARTITEUR OPTIQUE
    14. TRAVAUX – CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS AVEC GRDF
    15. TRAVAUX – RACCORDEMENT D’UNE UNITÉ DE PRODUCTION DE BIOMÉTHANE – CONVENTION ENTRE LES COMMUNES DE REMONCOURT, HARÉVILLE, VALLEROY-LE-SEC, VITTEL ET GRDF
    16. PATRIMOINE – PARCELLES ACQUISES SUR LES CONSORTS BASTIEN – ANNULATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 23 JUIN 2016
    17. ENVIRONNEMENT – FORỂTS – VENTE DE GRUMES FAÇONNÉES ET PARTAGE EN NATURE DES AUTRES PRODUITS, VENTE EN BLOC ET SUR PIED DE PRODUITS :
      • ➢  Vente de grumes façonnées et partage en nature des autres produits (houppiers et petits bois) aux affouagistes
      • ➢  Vente en bloc et sur pied de produits
    18. CULTURE – MODIFICATION DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR DE LA BIBLIOTHÈQUE-MÉDIATHÈQUE « MARCEL ALBISER »
    19. ÉCONOMIE – COMMERCES – DEMANDE DE DÉROGATION D’OUVERTURE DOMINICALE D’UN COMMERCE DE DÉTAIL ALIMENTAIRE – ANNḖE 2021
    20. RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
    1. INTERCOMMUNALITÉ – ENLÈVEMENT ET TRAITEMENT DE CONTENEURS À VERRE USAGÉS –CONVENTION AVEC LA CCTE
    2. SPORTS – INTERCOMMUNALITÉ – PROGRAMME VITTEL AMBITIONS PARIS JO 2024 – FONDS DE CONCOURS À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TERRE D’EAU
    3. SYNDICAT MIXTE DÉPARTEMENTAL D’ASSANISSEMENT NON COLLECTIF DES VOSGES (SDANC) – ADHÉSIONS DE COLLECTIVITÉS À DE NOUVELLES COMPÉTENCES – DEMANDE DE RETRAIT D’UNE COLLECTIVITÉ
    4. SYNDICAT MIXTE DÉPARTEMENTAL D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DES VOSGES – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITḖ DU SERVICE – ANNÉE 2019
    5. SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE XDEMAT – ADHÉSION AU SERVICE D’ARCHIVAGE ÉLECTRONIQUE DU DÉPARTEMENT DES VOSGES – AVENANT À LA CONVENTION DE PRESTATION
    6. SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE XDEMAT – RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉS – ANNÉE 2019
    7. INTERCOMMUNALITÉ – SIVU POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION DE LA STATION D’EPURATION DE VITTEL-CONTREXEVILLE – RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE – ANNEE 2019
    8. INTERCOMMUNALITÉ – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES – EXERCICE 2019
    9. COMMUNICATION DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE CONFORMÉMENT À LA DḖLIBḖRATION DU 25 MAI 2020 PAR LAQUELLE LE CONSEIL MUNICIPAL A DÉLÉGUÉ CERTAINS DE SES POUVOIRS AU MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
    10. QUESTIONS DIVERSES

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